Avis d’enquête publique pour une ICPE, SCI LOGISTIQUE BOLLENE, du 24 janvier au 23 février 2022
Pièce à télécharger
Avis d’enquête publique portant sur la création d’un «Atelier de maintenance des conteneurs 2 AMC2» par la société ORANO CHIMIE ENRICHISSEMENT sur le site nucléaire du Tricastin de PIERRELATTE
Pièce à télécharger
Avis d’enquête publique
portant sur le projet de modification n°2 du PLU
de la commune de Bollène
Pièce à télécharger
- Avis-denquête-Modif-n°2-du-PLU.pdf (61 téléchargements)
- Bollène-PLU-Modification-n°2-Page-de-garde-et-sommaire.pdf (47 téléchargements)
- PLU-piece1-notice-de-présentation (29 téléchargements)
- Bollène-PLU-Modification-n°2-Pièce-n°2-Extrait-de-zonage.pdf (49 téléchargements)
- Bollène-PLU-Modification-n°2-Pièce-n°3-Extrait-de-réglement.pdf (42 téléchargements)
- Bollène-PLU-Modification-n°2-Pièce-n°4-Extrait-des-OAP.pdf (42 téléchargements)
- Bollène-PLU-Modification-n°2-Pièce-n°5-Liste-des-emplacements-réservés.pdf (41 téléchargements)
- Arrêté-prescrivant-louverture-de-lEP-modif-n°-2-PLU-signé.pdf (46 téléchargements)
- CU-2021-2915_D_Bollene84.pdf (47 téléchargements)
- Délibération-du-15-févirer-2021.pdf (37 téléchargements)
- Parution-du-1910-Vaucluse-Matin-15-LDL-20211019-LDLVAUGE115-pdf.pdf (35 téléchargements)
- Parution-La-ProvenceAVIS_VSE1.pdf (48 téléchargements)
- Parution-annonce légale-09-11-2021_V-Matin (26 téléchargements)
- Réponses-PPA (28 téléchargements)
- Annonce légale La Provence - 09 nov 2021_01 (22 téléchargements)
- Annonce légale - La Provence - 09 nov 2021 - 02 (19 téléchargements)
Plan de Prévention du Risque d’Inondation du Rhône sur la commune de Bollène
Pièce à télécharger
Carte de zonage
⇓
Avis d’enquête publique sur la création de l’Installation Nucléaire de Base INB dénommée « FLEUR/Parc d’entreposage P36 », sur le site nucléaire du Tricastin, située sur la commune de PIERRELATTE :
Pièce à télécharger
Projet d’aménagement de travaux publics de protection contre une crue centennale du Lez
Une enquête publique unique se déroulera du lundi 6 janvier 2020 à 9 h au jeudi 6 février 2020 à 12 h 00.
Si les Bollénois veulent rencontrer la commission d’enquête, celle-ci tiendra une permanence au service Urbanisme :
– le lundi 6 janvier 2020 de 9 h à 12 h
– le mardi 21 janvier 2020 de 14 h à 17 h
– le mercredi 29 janvier 2020 de 14 h à 17 h
– le jeudi 6 février 2020 de 9 h à 12h
Pièce à télécharger
A noter également qu’une réunion publique se tiendra le jeudi 9 janvier 2020 de 18 h à 20 h en salle du conseil communautaire de la CCRLP 1260 avenue Théodore Aubanel – 84500 Bollène.
Création d’une voie communale rue Frédéric Mistral
Pièce à télécharger
Création d’une plate-forme logistique sur la ZAC PAN EURO PARC
Pièce à télécharger
- Avis-d-enquête-publique (334 téléchargements)
- Mémoire :
00-Page-de-garde (254 téléchargements)
01-Avis-de-la-mission-régionale (334 téléchargements)
2019/05/02-Mémoire (458 téléchargements)
03-annexes-partie-1
03-annexes-partie-2 - Etude d’impact :
00-Page-de-garde-1 (260 téléchargements)
01-Résumé-non-technique-de-lEtude-dImpact (318 téléchargements)
02-etude-dimpact
03-annexes - plans-notice-divers
- Rapport :
RAPPORT-BOLLENE-ZAN-PAN-EURO-PARC-2019 (403 téléchargements)
Mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet du complexe cycliste du quartier du Mas
Pièce à télécharger
- RAPPORT-DIGP-MEC-PLU-BOLLENE (517 téléchargements)
- AVIS-DIGP-MEC-PLU-BOLLENE. (283 téléchargements)
- extraits-de-registre (259 téléchargements)
- extrait-du-registre (283 téléchargements)
- courriers (317 téléchargements)
- attestation-parution-La-Provence-18-09-18 (306 téléchargements)
- Annonce-legale-LDL-29-08-18 (306 téléchargements)
- Annonce-legale-LDL-29-08-18 (303 téléchargements)
- attestation-parution-vaucluse-matin-29-08-18 (295 téléchargements)
- attestation-parution-La-Provence (286 téléchargements)
- Absence-de-remarque (307 téléchargements)
- autorisation-derogation-PLU (297 téléchargements)
- arrêté-et-avis-enquête-signés-réception-DREAL (326 téléchargements)
- MECompa-PLU-Bollène-Dossier-Enquête-24-08-18 (496 téléchargements)
Le zonage d’assainissement eaux usées
Pièce à télécharger
Le PLU
P r o j e t de P L U e n c o u r s d e r é v i s i o n :
Annexes sanitaires
- Notice_technique (722 téléchargements)
- Reseau_eau_potable (834 téléchargements)
- Reseau_eaux-usees (1012 téléchargements)
- Zonage_Eaux_Pluviales (1006 téléchargements)
- Schema_directeur_assainissement_2014_en-vigueur (701 téléchargements)
Servitudes d’Utilité Publique
- Liste-des-servitudes-d'utilité-publique (1056 téléchargements)
- Plans-des-SUP (1120 téléchargements)
- PPRI_Lez (1113 téléchargements)
- PPRi_Rhone (619 téléchargements)
- Aléas PPRI Rhône (920 téléchargements)
- PPRif-Massif-Uchaux (789 téléchargements)
- PPRT-Butagaz (371 téléchargements)
Annexes à titre informatif
- Plan-des-périmètres-reportés (913 téléchargements)
- Zone_archéologique (967 téléchargements)
- Classement_sonore (565 téléchargements)
- Reglementation-Debroussaillement (606 téléchargements)
- Reglement-Local-de-Publicite (506 téléchargements)
Autres documents
- RAPPORT-commissaire-enqueteur-PLU (651 téléchargements)
- ANNEXES-rapport-commissaire-enqueteur (718 téléchargements)
- Arrêté-mise-en-compatibilité (589 téléchargements)
- Avis-denquête-Modif-du-PLU-prise-en-compte-modif-par-CE-5-7-2019 (240 téléchargements)
- dossier d'enquête publique pour la modification du PLU et le projet de PDA (363 téléchargements)
- Avis-d'enquête-modification-n°2-du-PLU (66 téléchargements)
