Création d’une plate-forme logistique sur la ZAC PAN EURO PARC
Pièce à télécharger
- Avis-d-enquête-publique (41 téléchargements)
- Mémoire :
00-Page-de-garde (17 téléchargements)
01-Avis-de-la-mission-régionale (22 téléchargements)
2019/05/02-Mémoire (28 téléchargements)
03-annexes-partie-1
03-annexes-partie-2 - Etude d’impact :
00-Page-de-garde-1 (19 téléchargements)
01-Résumé-non-technique-de-lEtude-dImpact (48 téléchargements)
02-etude-dimpact
03-annexes - plans-notice-divers
Mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet du complexe cycliste du quartier du Mas
Pièce à télécharger
- RAPPORT-DIGP-MEC-PLU-BOLLENE (79 téléchargements)
- AVIS-DIGP-MEC-PLU-BOLLENE. (61 téléchargements)
- extraits-de-registre (61 téléchargements)
- extrait-du-registre (57 téléchargements)
- courriers (74 téléchargements)
- attestation-parution-La-Provence-18-09-18 (67 téléchargements)
- Annonce-legale-LDL-29-08-18 (76 téléchargements)
- Annonce-legale-LDL-29-08-18 (67 téléchargements)
- attestation-parution-vaucluse-matin-29-08-18 (74 téléchargements)
- attestation-parution-La-Provence (74 téléchargements)
- Absence-de-remarque (73 téléchargements)
- autorisation-derogation-PLU (70 téléchargements)
- arrêté-et-avis-enquête-signés-réception-DREAL (93 téléchargements)
- MECompa-PLU-Bollène-Dossier-Enquête-24-08-18 (100 téléchargements)
Les permanences du commissaire enquêteur se dérouleront les 12 octobre et 9 novembre 2018 de 9h à 12h à la salle de réunion, 7 rue Anatole France (ancien Office de tourisme).
Enquête publique Panneaux Photovoltaïques Langa Solution du 13/11/17 au 13/12/17
Pièce à télécharger
Etude d’impact de la CNR du 20/09/17 au 30/10/17 inclus
Pièce à télécharger
Le zonage d’assainissement eaux usées
Pièce à télécharger
Le PLU
P r o j e t de P L U e n c o u r s d e r é v i s i o n :
Annexes sanitaires
- Notice_technique (281 téléchargements)
- Reseau_eau_potable (253 téléchargements)
- Reseau_eaux-usees (330 téléchargements)
- Zonage_Eaux_Pluviales (305 téléchargements)
- Schema_directeur_assainissement_2014_en-vigueur (277 téléchargements)
Servitudes d’Utilité Publique
- Liste-des-servitudes-d'utilité-publique (374 téléchargements)
- Plans-des-SUP (374 téléchargements)
- PPRI_Lez (413 téléchargements)
- PPRi_Rhone (265 téléchargements)
- Aléas PPRI Rhône (329 téléchargements)
- PPRif-Massif-Uchaux (318 téléchargements)
- PPRT-Butagaz (160 téléchargements)
Annexes à titre informatif
Entretien du Lez
Rapport consultable :
http://www.drome.gouv.fr/bassin-versant-du-lez-syndicat-mixte-du-bassin-a5466.html
Découvrir le site Internet du SMBVL : http://www.smbvl.fr/
