Projet d’aménagement de travaux publics de protection contre une crue centennale du Lez
Une enquête publique unique se déroulera du lundi 6 janvier 2020 à 9 h au jeudi 6 février 2020 à 12 h 00.
Si les Bollénois veulent rencontrer la commission d’enquête, celle-ci tiendra une permanence au service Urbanisme :
– le lundi 6 janvier 2020 de 9 h à 12 h
– le mardi 21 janvier 2020 de 14 h à 17 h
– le mercredi 29 janvier 2020 de 14 h à 17 h
– le jeudi 6 février 2020 de 9 h à 12h
Pièce à télécharger
A noter également qu’une réunion publique se tiendra le jeudi 9 janvier 2020 de 18 h à 20 h en salle du conseil communautaire de la CCRLP 1260 avenue Théodore Aubanel – 84500 Bollène.
Création d’une voie communale rue Frédéric Mistral
Pièce à télécharger
Création d’une plate-forme logistique sur la ZAC PAN EURO PARC
Pièce à télécharger
- Avis-d-enquête-publique (152 téléchargements)
- Mémoire :
00-Page-de-garde (97 téléchargements)
01-Avis-de-la-mission-régionale (114 téléchargements)
2019/05/02-Mémoire (127 téléchargements)
03-annexes-partie-1
03-annexes-partie-2 - Etude d’impact :
00-Page-de-garde-1 (100 téléchargements)
01-Résumé-non-technique-de-lEtude-dImpact (134 téléchargements)
02-etude-dimpact
03-annexes - plans-notice-divers
- Rapport :
RAPPORT-BOLLENE-ZAN-PAN-EURO-PARC-2019 (102 téléchargements)
Mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet du complexe cycliste du quartier du Mas
Pièce à télécharger
- RAPPORT-DIGP-MEC-PLU-BOLLENE (172 téléchargements)
- AVIS-DIGP-MEC-PLU-BOLLENE. (129 téléchargements)
- extraits-de-registre (132 téléchargements)
- extrait-du-registre (128 téléchargements)
- courriers (144 téléchargements)
- attestation-parution-La-Provence-18-09-18 (140 téléchargements)
- Annonce-legale-LDL-29-08-18 (142 téléchargements)
- Annonce-legale-LDL-29-08-18 (140 téléchargements)
- attestation-parution-vaucluse-matin-29-08-18 (142 téléchargements)
- attestation-parution-La-Provence (140 téléchargements)
- Absence-de-remarque (146 téléchargements)
- autorisation-derogation-PLU (140 téléchargements)
- arrêté-et-avis-enquête-signés-réception-DREAL (168 téléchargements)
- MECompa-PLU-Bollène-Dossier-Enquête-24-08-18 (192 téléchargements)
Le zonage d’assainissement eaux usées
Pièce à télécharger
Le PLU
P r o j e t de P L U e n c o u r s d e r é v i s i o n :
Annexes sanitaires
- Notice_technique (394 téléchargements)
- Reseau_eau_potable (398 téléchargements)
- Reseau_eaux-usees (513 téléchargements)
- Zonage_Eaux_Pluviales (470 téléchargements)
- Schema_directeur_assainissement_2014_en-vigueur (379 téléchargements)
Servitudes d’Utilité Publique
- Liste-des-servitudes-d'utilité-publique (538 téléchargements)
- Plans-des-SUP (562 téléchargements)
- PPRI_Lez (617 téléchargements)
- PPRi_Rhone (375 téléchargements)
- Aléas PPRI Rhône (483 téléchargements)
- PPRif-Massif-Uchaux (460 téléchargements)
- PPRT-Butagaz (229 téléchargements)
Annexes à titre informatif
- Plan-des-périmètres-reportés (489 téléchargements)
- Zone_archéologique (410 téléchargements)
- Classement_sonore (322 téléchargements)
- Reglementation-Debroussaillement (361 téléchargements)
- Reglement-Local-de-Publicite (268 téléchargements)
Autres documents
- RAPPORT-commissaire-enqueteur-PLU (458 téléchargements)
- ANNEXES-rapport-commissaire-enqueteur (488 téléchargements)
- Arrêté-mise-en-compatibilité (280 téléchargements)
- Avis-denquête-Modif-du-PLU-prise-en-compte-modif-par-CE-5-7-2019 (64 téléchargements)
- dossier d'enquête publique pour la modification du PLU et le projet de PDA (76 téléchargements)
